Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes CGU régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme ZedWrite (ci-après « le Service »), éditée par ZED IT (SIREN 889 306 353), disponible à l'adresse zedwrite.online.

ZedWrite est un logiciel d'écriture assistée par intelligence artificielle destiné aux auteurs souhaitant rédiger, structurer et réviser des projets d'écriture (romans, nouvelles, scripts, contenus vidéo, etc.).

L'accès au Service est réservé aux personnes physiques majeures (18 ans ou plus) ou aux personnes morales agissant par l'intermédiaire d'un représentant légal habilité.

L'inscription nécessite la création d'un compte avec une adresse email valide. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

ZED IT se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte qui ne respecterait pas les présentes CGU, sans préavis ni remboursement.

ZedWrite propose un plan gratuit et des plans payants (Pro, Premium) décrits sur la page tarifs. Les prix sont affichés TTC en euros.

Les abonnements payants sont facturés mensuellement via Stripe. L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace de facturation ; la résiliation prend effet à la fin de la période en cours, sans remboursement prorata.

En cas de non-paiement, ZED IT se réserve le droit de suspendre l'accès aux fonctionnalités payantes.

Les textes, histoires, manuscrits et projets créés par les utilisateurs via ZedWrite leur appartiennent intégralement. ZED IT ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus produits par les utilisateurs.

En utilisant le Service, l'utilisateur accorde à ZED IT une licence limitée, non exclusive et non transférable pour héberger, stocker et traiter ses contenus aux seules fins de fourniture du Service.

ZED IT ne partage pas les contenus des utilisateurs avec des tiers, ne les utilise pas à des fins commerciales et ne les utilise pas pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle.

Il est interdit d'utiliser ZedWrite pour créer, stocker ou diffuser des contenus :

• Illégaux, frauduleux ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• Incitant à la haine, à la discrimination ou à la violence ;
• Pornographiques impliquant des mineurs ;
• Constituant du harcèlement ou de la diffamation ;
• Violant les droits d'auteur de tiers.

Tout manquement à ces interdictions entraîne la suspension immédiate du compte et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

ZED IT s'efforce d'assurer la disponibilité du Service 24h/24, 7j/7. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mises à jour ou incidents techniques. ZED IT ne garantit pas une disponibilité sans interruption.

ZED IT ne saurait être tenu responsable des pertes de données en cas de défaillance technique. L'utilisateur est invité à sauvegarder ses travaux régulièrement en utilisant les fonctions d'export disponibles.

ZedWrite utilise des modèles d'intelligence artificielle tiers (notamment OpenAI) pour générer du contenu à la demande des utilisateurs. Les textes générés par l'IA sont fournis à titre de suggestion et peuvent contenir des inexactitudes, des erreurs ou des contenus inappropriés.

L'utilisateur est seul responsable de la vérification, de la modification et de l'utilisation des textes générés. ZED IT ne peut être tenu responsable des contenus produits par les modèles d'IA.

Dans les limites autorisées par la loi applicable, ZED IT ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service. La responsabilité totale de ZED IT ne peut excéder les sommes versées par l'utilisateur au cours des 12 derniers mois.

ZED IT se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés par email ou notification dans l'application. La poursuite de l'utilisation du Service après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties chercheront une résolution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de ZED IT.